DOCUMENTATIONS

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1

Décret portant nomination du Coordonnateur du Bureau Enquêtes-Accidents (BEA)

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737.69 Ko

2

Protocole d'accord entre le BEA-Congo et le BEA-Bénin

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2.54 Mo

3

Protocole d'accord entre BEA Côte-d'Ivoire et le BEA-Bénin

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2.48 Mo

4

Décret portant nomination des membres du Conseil d'administration du Bureau Enquêtes-Accidents

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1023.08 Ko

5

Protocole d'accord entre le BEA et la SAB

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1.78 Mo

6

manuel de l'enquêteur d'accidents d'avions au Bénin

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16.11 Mo

7

Protocole d'accord entre BEA du Nigéria et le BEA-Bénin

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2.14 Mo

8

Protocole d'accord entre l'ANCAEM (Préfet Maritime) et le BEA-Bénin

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2.44 Mo

9

Décret portant nomination des enquêteurs techniques du Bureau Enquêtes-Accidents d'Aéronefs de l'aviation Civile

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892.39 Ko

10

Arrêté portant fixation de la clé de répartition de la Redevance de Développement Aéronautique (RDA)

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879.05 Ko

11

Règlement Aéronautique du Bénin RAB 13 Enquêtes sur les accidents et incidents d'aviation

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48.76 Mo

12

Arrêté portant fixation de la liste des incidents d'aviation civile concernant un aéronef

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2.82 Mo

13

Protocole d'accord entre l'Armée de l'air et le BEA-Bénin

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3.43 Mo

14

Arrêté portant conditions de qualifications, d'expériences minimales, de maintien de compétences et de formation des enquêteurs sur les accidents et incidents graves d'aéronefs au Bénin

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4.79 Mo

15

Protocole d'accord BEA BENIN et la METEO-Bénin

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2.11 Mo

16

Décret portant nomination du DG du BEA

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1004.89 Ko

17

Décret fixant les conditions d'ouverture et de déroulement des enquêtes techniques sur les accidents, incidents d'aviation civile

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5.7 Mo

18

Décret N° 2019-143 du 22 mai 2019 portant approbation des statuts du Bureau Enquêtes-Accidents.

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3.22 Mo

19

Décret portant nomination des enquêteurs techniques du Bureau Enquêtes-Accidents d'Aéronefs de l'aviation Civile

application/pdf

892.39 Ko

20

Arrêté portant conditions de qualifications, d'expériences minimales, de maintien de compétences et de formation des enquêteurs sur les accidents et incidents graves d'aéronefs au Bénin

application/pdf

4.79 Mo

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